ORIGINE DE LA FONCTION DE CORONER
La fonction de coroner, ou «Crowner», est née en Angleterre et remonte à son époque médiévale, peu de temps après la conquête normande en 1066. Elle a été adoptée par nombre de pays dont le système juridique a été, à un quelconque moment de son histoire, sujet aux lois anglaises ou aux lois du Royaume-Uni. Le titre du poste n’a pas toujours été le même : «Coronator» durant l’époque du roi John, à «Crowner», utilisé en Écosse.
L’une des tâches originelles de ce poste était d’enquêter sur les décès soudains ou inattendus. Il était du devoir du «Crowner» d’établir les faits entourant ces décès. Une procédure stricte était suivie lors de tout décès inattendu, et une forte amende était imposée pour toute omission de se conformer aux règles.
Les règles étaient si complexes que, dans la probable majorité des cas, il y avait manquement, résultant en pénalités financières importantes. Il était de pratique courante d’ignorer un cadavre ou de le cacher, et il arrivait même qu’à la faveur de la nuit, un corps soit trainé jusqu'à un autre village, de façon à soustraire les habitants du village où s’était produit le décès à l’obligation de se conformer à ces règles.
Ne pas informer le coroner d’un décès était une infraction grave. La ville ou le village qui ne le faisait pas encourait une amende supplémentaire si aucun criminel n’était trouvé responsable du décès. Par exemple, au Devonshire, au 13e siècle, le corps était entouré d’une haie pour en tenir les chiens à l’écart jusqu’à l’arrivée du coroner. Il était illégal de ne pas conserver le corps pour permettre au coroner de le voir. L’obligation pour le coroner d’inspecter le corps a d’ailleurs continué à exister jusqu’en 1980.
Cette tâche spécifique de la fonction de coroner, qui existe actuellement dans les juridictions de «common law», a été modifiée au cours des siècles. La Loi sur les coroners détermine la juridiction territoriale du coroner.
Il existe deux systèmes d’enquête sur les décès au Canada : le système des coroners et le système des médecins légistes. Le système des coroners a quatre rôles à jouer : un rôle d’investigation, un rôle d’administration, un rôle judiciaire et un rôle de prévention. Le système des médecins légistes comprend des éléments médicaux et administratifs. Tant le coroner que le médecin légiste recueille des preuves, médicales et autres, afin de déterminer la cause médicale du décès et la façon dont il s’est produit. Le coroner examine les éléments matériels recueillis au cours de l’investigation, pour en arriver à une conclusion judiciaire au sujet du décès et émettre des recommandations pour éviter que ne se produisent à l’avenir d’autres décès dans des circonstances semblables.
